Adopté en Conseil d'Établissement
Modifié Août 2003
Applicable à la rentrée 2010/2011

Ces quelques règles en vigueur à l’Institution du Sacré Cœur ont été établies dans l’intérêt des élèves.
Leur respect participera au bien-être de chacun, mais aussi à la réussite et à la préparation des études futures.
Chaque élève est concerné.
L’inscription d’un élève à l’ISC engage celui-ci, comme sa famille, à prendre connaissance de ce règlement et à le respecter.
C’est un contrat passé entre l’élève, la famille et l’établissement.

C’est le document de référence pour l’action éducative ; il participe à la formation à la citoyenneté des élèves et facilite les rapports entre les acteurs de la communauté éducative.
I
l est valable dans l’enceinte de l’Établissement.

 

Sommaire

I. Règles de vie
II. Tenue des élèves

III. Fonctionnement du Collège

    III.A. Horaires
    III.B. Usage de locaux, conditions d'accès et déplacement des élèves
    III.C. Espaces communs
    III.D. Usage des matériels mis à disposition
    III.E. Surveillance des élèves
    III.F. Demi-pension
    III.G. Soins et urgences
IV. Vie scolaire
    IV.A. Gestion des absences et retards
    IV.B. Utilisation du carnet de correspondance
    IV.C. Contrôles des connaissances
    IV.D. Biens personnels
V. Sécurité et Hygiènes

VI. Discipline

 

SOMMAIRE

 

Règlement intérieur du collège - Année scolaire 2009/2010
« Des règles de vie et de travail » Ces quelques règles en vigueur à l’Institution
du Sacré-Cœur ont été établies dans l’intérêt des élèves.
Leur respect participera au bien-être de chacun, mais aussi à la réussite et à la
préparation des études futures.
Chaque élève est concerné. L’inscription d’un élève à l’I.S.C. engage celui-ci, comme sa
famille, à prendre connaissance de ce règlement et à le respecter.
C’est un contrat passé entre l’élève, la famille et l’établissement.
Ce règlement se veut le document de référence pour l’action éducative ; il participe à la
formation à la citoyenneté des élèves et facilite les rapports entre les acteurs de la
communauté éducative.
Il s’applique dans l’enceinte de l’établissement ainsi qu’à l’occasion de toute activité
extérieure organisée par le collège (transport scolaire, sortie, voyage, visite…).

 

I. LES RÈGLES DE VIE

L’Institution du Sacré-Cœur est un établissement catholique ouvert à tous. Chacun reste libre de ses
convictions tout en s’interdisant toute possibilité d’atteinte à la foi chrétienne.
Les élèves doivent faire preuve d’une retenue certaine envers leurs camarades dans leurs actes et
leurs propos.
Le respect des personnes et des biens, la tolérance, l’honnêteté et la discipline sont les principes de
base de notre communauté éducative.

 

 

II. LA TENUE DES ÉLÈVES

Un style classique et correct est de mise dans l’établissement.
Pas de tenue de sport (jogging) en dehors des cours d’E.P.S.
Pas de piercing
Pas de boucle d’oreille pour les garçons
Pas de couvre-chef
Pas de coupe de cheveux fantaisiste
Pas de maquillage
Pas de tenue provocante
Pour toute tenue jugée trop extravagante, les éducateurs se permettront de rappeler à l’ordre
l’élève concerné, voire d’en informer ses parents.
 

 

III. LE FONCTIONNEMENT DU COLLÈGE

A. Horaires
Les cours au collège sont répartis entre 8h05 et 16h10. Le respect de ces horaires s’applique à
tous.
Une récréation de 15 minutes coupe chaque demi-journée, à 10h05 et à 14h05. Durant ces
périodes, les élèves ne s’éloignent pas de la cour du collège.

B. Usage des locaux, conditions d’accès et déplacement des élèves
De par la Loi, les parents et toutes les personnes extérieures à l’établissement n’ont pas accès aux
bâtiments scolaires. Dans tous les cas, ils doivent s’adresser à l’accueil, au château.
Les élèves se rassemblent aux emplacements signalés dans la cour en début de demi-journée et en
fin de récréation.
Ils ne pénètrent dans les locaux qu’accompagnés de leurs professeurs ou surveillants. La
circulation doit y être toujours justifiée. Les élèves doivent se déplacer dans le calme pour des
raisons évidentes de sécurité.

C. Espaces communs
Au moment des récréations, les élèves ont accès à la cour haute du collège.
Aux heures des repas, ils peuvent également se rendre sur la prairie et aux tables de ping-pong
sans stationner sur la cour basse du collège. Pour se rendre au restaurant scolaire, ils doivent
déposer leurs sacs de cours ou de sport dans la salle de permanence, ouverte en conséquence selon
le planning y afférant.
L’espace situé derrière le collège n’est destiné qu’à desservir les salles préfabriquées d’étude ainsi
que le gymnase. Les élèves n’ont pas à y stationner.
Les parkings ainsi que la cour du Lycée ne sont pas autorisés.
Les élèves peuvent se rendre à la Procure sur leur temps libre.
Le C.D.I. (Centre de Documentation et d’Information) est réservé en priorité aux groupes
accompagnés d’un professeur. Dans la mesure des places disponibles, les élèves peuvent s’y rendre
sur leur temps libre. S’ils souhaitent s’y rendre sur une heure d’étude, ils s’adresseront à leur CPE.
La Cafétéria est accessible aux collégiens aux heures de récréation mais pas aux heures de repas
(de 11h15 à 13h10).

D. Usage des matériels mis à disposition
Tout matériel prêté par le collège doit être respecté et rendu en bon état. Tout matériel sciemment
détérioré donnera lieu à sanction et réparation (selon les cas, par un travail d’intérêt collectif ou un
dédommagement financier).

E. Surveillance des élèves
Le régime des sorties des élèves est soumis au règlement spécifique distribué en début d’année
scolaire.
En fonction du régime choisi, l’élève se voit remettre un badge personnel à usage de carte de
sortie et de self. Il est sensé pouvoir le présenter à tout moment.
En l’absence de ce badge, l’élève ne pourra sortir de l’école avant 16h10 qu’avec l’autorisation
écrite de son CPE ; il attendra la fin du service pour manger au self.
Un élève demi-pensionnaire ne peut sortir de l’école durant ses heures de repas, et ce, même avec
l’autorisation de ses parents. En cas d’éminente nécessité, s’adresser au CPE.
Le badge personnel est un document officiel ; comme tel, il doit être conservé en bon état.

F. Demi-pension
Deux services ont lieu à 11h15 et à 12h10. Les élèves respectent l’ordre de passage affiché. À la fin
de leur repas, ils ont la charge de débarrasser leur plateau et la table.
La demi-pension est un service mis à la disposition des élèves. Ceux-ci doivent avoir un
comportement correct et une attitude courtoise envers le personnel en service. C’est pourquoi
l’élève dont la conduite laisse à désirer peut être provisoirement exclu de la demi-pension, voire
même définitivement en cas de récidive.

G. Soins et urgences
Un élève peut se rendre à l’infirmerie pendant les récréations. Il ne quitte les cours que s’il y a
urgence, et toujours accompagné d’un délégué.
L’infirmière se charge d’appeler le responsable légal et, selon la gravité, les services d’urgence.
Seule l’infirmière peut autoriser un élève à quitter le collège pour raison médicale.

 

IV. LA VIE SCOLAIRE

A. Gestion des absences et retards
Toute absence imprévue doit être signalée avant 10 heures par téléphone (01.69.01.06.12), fax
(01.69.01.77.37) ou internet (www.isc-villedubois.com).
Toute absence prévisible sera soumise à l’avance par écrit au CPE.
Après son absence, dès son retour au collège, l’élève doit présenter le justificatif signé par ses
parents au Bureau de surveillance. Au-delà d’une semaine, un certificat médical est nécessaire. Un
élève absent doit rattraper dans les meilleurs délais les cours auxquels il n’a pas pu assister. De
plus, les enseignants peuvent lui faire également rattraper ses évaluations.
Aucun retard n’est toléré. Tout élève en retard doit se présenter au Bureau de surveillance afin
d’obtenir l’autorisation d’entrer en classe.
Les retards répétés ainsi que les absences non justifiées seront sanctionnés.

B. Utilisation du carnet de correspondance
Les élèves doivent être en mesure de présenter à tout instant et à tout adulte du collège leur carnet
de correspondance dûment complété.
La non présentation de ce carnet, ainsi que sa perte est passible d’une sanction.
Les parents prendront connaissance quotidiennement des informations portées dans ce carnet en
y apposant leur signature.

C. Contrôles des connaissances
Les parents ont connaissance des notes obtenues par leur enfant grâce à l’envoi d’un relevé de
notes semi trimestriel et d’un bulletin édité lors du Conseil de classe à la fin de chaque trimestre.
Selon la circulaire N°2000-105 du 11 juillet 2000 : « L’absence injustifiée à un contrôle de
connaissances implique une absence de notation qui aura une incidence sur la moyenne, calculée
en fonction du nombre d’épreuves organisées au cours de la période de notation ».

D. Biens personnels
Les biens personnels introduits dans l’établissement demeurent sous la responsabilité exclusive de
l’élève. Le collège ne pourra en aucun cas être tenu responsable de leur disparition ou dégradation.
Les parents sont invités à ne pas confier à leurs enfants des sommes importantes d’argent ou des
objets de valeur.
Le téléphone portable est toléré mais son utilisation – qui doit rester exceptionnelle – se fera
exclusivement à l’extérieur des bâtiments et en dehors de toute activité pédagogique. Il sera
éteint dès lors que l’élève pénétrera dans un bâtiment. En cas d’usage intempestif, l’élève s’expose
à une sanction et à une confiscation temporaire de son matériel.
Les baladeurs, lecteurs MP3, jeux électroniques … n’ont pas leur place au collège.
 

 

V. LA SÉCURITÉ ET L’HYGIÈNE

La détention et à plus forte raison l’usage de tabac, alcool ou tout produit toxique ou illicite sont
strictement prohibés. Il en va de même pour tout objet dangereux. Tout comportement en
marge de la légalité fera l’objet d’un signalement aux autorités compétentes.
Les règles de sécurité, d’hygiène et de décence s’appliquent aussi bien à l’intérieur qu’aux abords du
collège.
 

 

VI. LA DISCIPLINE

Même si la grande majorité des élèves aura à cœur de respecter ces principes de vie
communautaire, il est cependant nécessaire de prévoir des punitions ou des sanctions à l’encontre
de ceux qui ne s’y conformeraient pas.
La punition ou la sanction sera proportionnelle à la nature du manquement.
Réprimande orale
Lettre d’observation
Devoir supplémentaire
Inscription sur le carnet de correspondance
Exclusion ponctuelle d’un cours
Présentation d’une excuse orale ou écrite
Retenue qui s’effectue en dehors du temps scolaire (pas de transport)
Travaux de réparation
Présentation à la Commission éducative et disciplinaire
Avertissement de travail ou de discipline
Convocation à un Conseil de discipline
Exclusion temporaire de l’établissement
Exclusion définitive de l’établissement
Un exemplaire du présent règlement a été signé pour acceptation par les responsables de l’élève.

 

 

SOMMAIRE